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Article 1343 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 1343 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Le débiteur d'une obligation de somme d'argent se libère par le versement de son montant nominal.

Le montant de la somme due peut varier par le jeu de l'indexation.

Le débiteur d'une dette de valeur se libère par le versement de la somme d'argent résultant de sa liquidation.