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Article 1331 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 1331 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

La novation n'a lieu que si l'obligation ancienne et l'obligation nouvelle sont l'une et l'autre valables, à moins qu'elle n'ait pour objet déclaré de substituer un engagement valable à un engagement entaché d'un vice.