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Article 1328 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 1328 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Le débiteur substitué, et le débiteur originaire s'il reste tenu, peuvent opposer au créancier les exceptions inhérentes à la dette, telles que la nullité, l'exception d'inexécution, la résolution ou la compensation de dettes connexes. Chacun peut aussi opposer les exceptions qui lui sont personnelles.