Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-152 du 11 février 2016 relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportive)
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Missions et dispositions générales, Sct. Section 2 : Organisation administrative
, Sct. Sous-section 1 : Le conseil d'administration , Sct. Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire
, Sct. Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire
, Sct. Section 3 : Organisation financière , Sct. Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat , Sct. Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical
, Sct. Sous-section 1 : Le comité technique d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social , Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
, Sct. Sous-section 3 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail