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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-133 du 9 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-133 du 9 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)


A créé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2012-257 du 22 février 2012
Art. 12-1, Art. 12-2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2012-257 du 22 février 2012
Art. 10


A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2012-257 du 22 février 2012
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2012-257 du 22 février 2012
Art. 12