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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-133 du 9 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-133 du 9 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)


A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-957 du 10 août 2011
Art. 14-1, Art. 14-2


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-957 du 10 août 2011
Art. 12, Art. 14