CONTENU MINIMAL DU PLAN DE BIOSÉCURITÉ
Chaque détenteur est responsable de la mise en application du plan de biosécurité qu'il a défini et qui contient a minima les règles de biosécurité résumées ci-dessous :
1. Plan de circulation incluant la délimitation du site d'exploitation et des unités de production, le sens de circulation, les aires de stationnement et les sites de nettoyage et désinfection ;
2. Le registre du personnel ou la liste tenue à jour des personnes (et de leurs fonctions) autorisées à intervenir en routine dans les unités de production ou de détention d'oiseaux sauvages captifs, en précisant leurs fonctions ;
3. Plan de gestion des flux (circuits entrants et sortants des animaux, du matériel, des intrants, des produits et des sous-produits) ;
4. Plan de nettoyage et de désinfection et plan des vides sanitaires, par unité de production et comprenant les protocoles et les enregistrements ;
5. Plan de traçabilité des épandages et plan de gestion des sous-produits animaux ;
6. Plan de lutte contre les nuisibles ;
7. Plan de protection vis-à-vis de l'avifaune sauvage ;
8. Plan de formation du détenteur et du personnel aux bonnes pratiques d'hygiène (attestations de suivi) ;
9. Traçabilité des interventions d'équipes de personnels temporaires (nom et coordonnées de l'entreprise, date et objet de l'intervention) ; conservation des bons de livraison d'aliment ; conservation des bons d'enlèvement des cadavres de l'ensemble de l'exploitation ;
10. Enregistrements des éléments de traçabilité des bandes par unité de production (dates de mise en place, origine et destination) ;
11. Plan d'autocontrôles (nature et fréquence) sur la mise en œuvre du plan de biosécurité.