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Article D212-57-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/07/2016
au
24/10/2025
(Code rural et de la pêche maritime)
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Article D212-57-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
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24/10/2025
(Code rural et de la pêche maritime)
Les frais d'identification sont à la charge du propriétaire du camélidé.