Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/02/2016 (Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara)

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003

Art. Annexe