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Article R232-86 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du sport)

Article R232-86 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du sport)

Les fédérations sportives agréées adoptent à l'identique, en application de l'article L. 232-21, le règlement type particulier de lutte contre le dopage reproduit en annexe II-2.