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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-83 du 29 janvier 2016 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-83 du 29 janvier 2016 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 5 : Transmission de documents par voie électronique, Art. R232-41-10, Art. R232-41-11