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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire)

Données brutes

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 octobre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : L'EQUIPE DE RECHERCHE, Art. 8, Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14