Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Livre II : Biologie médicale, Sct. Titre Ier : Définitions et principes généraux, Sct. Chapitre Ier : Examen de biologie médicale, Sct. Section 1 : Définitions et champ d'application, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. D6211-1, Art. D6211-2, Art. D6211-3, Art. R6211-1, Art. R6211-2, Art. R6211-3, Art. R6211-4, Art. D6211-5, Art. R6211-5, Art. D6211-6, Sct. Paragraphe 1 : Personnel et équipement., Sct. Sous-section 2 : Examens réalisés en des lieux éloignés de tout laboratoire de biologie médicale, Art. D6211-7, Sct. Section 2 : Conditions et modalités de réalisation, Sct. Sous-section 1 : Cohérence entre les données du dispositif médical ou du dispositif médical de diagnostic in vitro et le résultat de l'examen de biologie médicale, Art. D6211-8, Art. D6211-9, Art. D6211-10, Art. D6211-11, Sct. Sous-section 2 : Prélèvements hors des territoires de santé où sont localisés les laboratoires de biologie médicale, Art. R6211-9, Art. R6211-10, Art. R6211-11, Art. R6211-12, Sct. Sous-section 3 : Activité du laboratoire de biologie médicale, Art. R6211-13, Sct. Paragraphe 2 : Normes applicables à l'installation, à l'équipement et à la bonne exécution des analyses., Art. D6211-13, Sct. Sous-section 3 : Retrait de l'autorisation., Art. D6211-14, Art. R6211-15, Art. R6211-16, Art. R6211-17, Art. D6211-15, Art. D6211-16, Art. D6211-17, Art. R6211-18, Art. R6211-19, Art. R6211-20, Art. R6211-21, Art. R6211-22, Art. R6211-23, Art. R6211-24, Art. R6211-25, Art. R6211-26, Art. R6211-27, Art. R6211-28, Art. R6211-29, Art. R6211-30, Art. R6211-31, Art. R6211-31-1, Sct. Section 3 : Commission nationale permanente de biologie médicale., Sct. Section 4 : Actes et examens biologiques réalisés en dehors des laboratoires, Sct. Section 5 : Régime de déclaration et d'autorisation des laboratoires établis dans un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, Sct. Chapitre II : Laboratoires de biologie médicale, Sct. Section unique : Compatibilité des contrats de coopération avec le schéma régional de l'organisation des soins, Art. R6212-1, Sct. Chapitre III : Biologiste médical, Sct. Section 1 : Conditions d'exercice, Sct. Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisation
, Art. R6213-1, Art. R6213-2, Art. R6213-3, Art. R6213-4, Sct. Sous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles
, Art. R6213-5, Art. R6213-6, Art. R6213-7, Sct. Sous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerçant dans les centres hospitaliers universitaires
, Art. R6213-8, Art. R6213-9, Art. R6213-10, Sct. Sous-section 4 : Conditions d'habilitation à effectuer certains actes de prélèvement, Art. R6213-11, Art. R6213-12, Sct. Section 2 : Modalités d'exercice, Sct. Sous-section 1 : Remplacement à titre temporaire, Art. D6213-13, Art. D6213-14, Sct. Sous-section 2 : Commission nationale de biologie médicale, Art. R6213-15, Art. R6213-16, Art. R6213-17, Art. R6213-18, Art. R6213-19, Art. R6213-20, Art. R6213-21, Art. R6213-22, Art. R6213-23, Art. R6213-24, Art. R6213-25, Art. R6213-26, Art. R6213-27, Art. R6213-28