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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense)

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement et du secrétariat général pour l'administration soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit :


1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement, implantés principalement sur les sites d'Arcueil, ou de Balard :


a) Relevant de la direction des opérations :


― le service des achats d'armement ;


― le service du maintien en condition opérationnelle ;


― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;


― l'unité de management Coelacanthe ;


― l'unité de management Horus ;


― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;


― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;


― l'unité de management Opérations d'armement navales ;


― l'unité de management "Avions de missions et de support" ;


― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;


― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels.


b) Relevant de la direction de la stratégie :


― le service des recherches et technologies de défense et de sécurité ;


― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.


c) Relevant de la direction technique :


― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;


― DGA ingénierie des projets.


d) Relevant de la direction des plans, des programmes et du budget :


― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.


e) Relevant de la direction des ressources humaines :


― le centre de prestations de proximité des ressources humaines ;


― les centres de formation.


f) Relevant du service central de la modernisation et de la qualité :


― le service de la qualité ;


― le centre technique des systèmes d'information.


g) Relevant du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information :


― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.


h) Relevant du département central d'information et de communication :


― le service extérieur de la communication.


Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre le secrétariat général pour l'administration et la direction générale de l'armement.


2° Les organismes extérieurs du secrétariat général pour l'administration :


a) Relevant de la direction des affaires juridiques :


― le tribunal aux armées de Paris ;


― le dépôt central des archives de la justice militaire.


b) (supprimé).