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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2015 abrogeant diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs)

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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2015 abrogeant diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs)

Les arrêtés suivants sont abrogés :

1° Arrêté du 13 juin 1963 fixant les termes des recommandations prévues pour les visites médicales effectuées en vertu du décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de prévention médicale de la silicose professionnelle ;

2° Arrêté du 5 avril 1985 concernant les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés aux substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie ;

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mars 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare., Art. Annexe, Sct. Conduite de la surveillance médicale et liste des examens, Sct. 1. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de mention A, B ou C., Art. Annexe, Sct. 2. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de la mention D, Sct. (hyperbaristes autres que médicaux)., Art. Annexe, Sct. 3. Recommandations sur les conditions d'aptitude., Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 janvier 1989

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (1ère partie), Art. Annexe, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (2ème partie), Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 juin 1987

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 1988

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS., Art. ANNEXE, Sct. 1. CHAMP D'APPLICATION ET NIVEAUX D'EXPOSITION., Art. ANNEXE, Sct. 2. LES TACHES INCOMBANT AU MÉDECIN, Sct. 2.1. LES INTERVENTIONS DU MÉDECIN., Art. ANNEXE, Sct. 2.2. LA FORMATION ET L'INFORMATION., Art. ANNEXE, Sct. 2.3. LA SURVEILLANCE MÉDICALE., Art. ANNEXE

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 août 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : (Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 et décret n° 75-306 du 28 avril 1975, modifié par le décret n° 88-662 du 6 mai 1988), Sct. I - Introduction., Art. Annexe, Sct. 1.1. Modalités d'exposition., Art. Annexe, Sct. 1.2. Contexte réglementaire., Art. Annexe, Sct. II - Recommandations, Sct. 2.1. Information., Art. Annexe, Sct. 2.2. Surveillance médicale, Sct. 2.2.1. Objectif de cette surveillance., Art. Annexe, Sct. 2.2.2. Modalités de la surveillance médicale., Art. Annexe, Sct. 2.2.3. Conduite de l'examen clinique général., Art. Annexe, Sct. 2.2.4. Examens spécialisés complémentaires., Art. Annexe, Sct. 2.2.5. Surveillance de l'exposition individuelle., Art. Annexe, Sct. 2.3. Documents médicaux., Art. Annexe, Sct. 2.4. Conclusions médicales., Art. Annexe, Sct. LIMITES PROFESSIONNELLES RÉGLEMENTAIRES D'EXPOSITION EXTERNE (en mSv) ET NIVEAUX FIXÉS COMME CRITÈRES POUR LA CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS., Art. Annexe, Sct. HÉMOGRAMMES : VALEURS DE RÉFÉRENCE., Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 décembre 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE, Sct. I. - Surveillance des conditions de travail - rôle dans le domaine de l'évaluation des risques., Art. ANNEXE, Sct. II. - Rôle en matière de formation, d'information et de conseil., Art. ANNEXE, Sct. III. - Visites sur les lieux de travail., Art. ANNEXE, Sct. IV. - Surveillance médicale des salariés exposés., Art. ANNEXE, Sct. V. - Participation au recueil d'informations en vue d'études épidémiologiques., Art. ANNEXE

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 1993

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe, Sct. I. - Rôle de conseiller du médecin du travail pour l'application de l'article R. 231-68., Art. Annexe, Sct. II - Rôle du médecin en matière de surveillance médicale., Art. Annexe