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Article Appendice 213-3.I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Appendice 213-3.I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Aux fins du présent chapitre, sont considérées comme nuisibles les substances autres que les matières radioactives (3) qui satisfont à l'un des critères suivants (4)

(Voir le document administratif n° 22 du 24 décembre 2009)