Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2009
Art. Annexe II