Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne)
A créé les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
A créé les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
Art. D342-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
Art. R342-7, Art. R342-8, Art. R342-10, Art. R342-11, Art. R342-12
A créé les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
Art. R342-13, Art. R342-18