Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion, l'arrêté du 17 avril 2009 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion et l'arrêté du 17 avril 2009 relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. Annexe II