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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe III