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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)


ANNEXE


Régions dotées d'une direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), et départements pour lesquels les DRDJSCS ont compétence départementale.


RÉGION

DÉPARTEMENT

Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

Bas-Rhin

Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

Gironde

Auvergne-Rhône-Alpes

Rhône

Bourgogne-Franche-Comté

Côte d'Or

Centre-Val de Loire

Loiret

Normandie

Seine-Maritime

Pays de la Loire

Loire-Atlantique

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Bouches-du-Rhône