Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2015 fixant le classement des emplois de directeur régional des affaires culturelles et de directeur régional adjoint des affaires culturelles)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4