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Article 1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 2015 fixant les groupes et les niveaux des emplois de direction des agences régionales de santé)

Article 1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 2015 fixant les groupes et les niveaux des emplois de direction des agences régionales de santé)


Le niveau et le nombre des emplois de direction des agences régionales de santé mentionnés aux articles R. 1432-67 à R. 1432-69 du code de la santé publique sont fixés ainsi qu'il suit :


PÉRIMÈTRE
de l'agence

GROUPE DE L'AGENCE

NIVEAU DE L'EMPLOI
de directeur général

NIVEAU ET NOMBRE
des autres emplois de direction

Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

II

1

Niveau 2 : 3

Niveau 3 : 1

Niveau 4 : 2

Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

II

1

Niveau 2 : 3

Niveau 3 : 1

Niveau 4 : 2

Auvergne-Rhône-Alpes

I

1

Niveau 2 : 5

Niveau 3 : 2

Niveau 4 : 1

Bourgogne-France-Comté

III

2

Niveau 3 : 3

Niveau 4 : 2

Bretagne

III

2

Niveau 3 : 3

Niveau 4 : 2

Centre-Val de Loire

III

2

Niveau 3 : 3

Niveau 4 : 2

Corse

V

2

Niveau 4 : 3

Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin

V

2

Niveau 4 : 2

Guyane

V

2

Niveau 4 : 2

Ile-de-France

I

1

Niveau 2 : 5

Niveau 3 : 2

Niveau 4 : 1

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

II

1

Niveau 2 : 3

Niveau 3 : 1

Niveau 4 : 2

Martinique

V

2

Niveau 4 : 2

Nord-Pas-de-Calais-Picardie

II

1

Niveau 2 : 3

Niveau 3 : 1

Niveau 4 : 2

Normandie

III

2

Niveau 3 : 3

Niveau 4 : 2

Océan Indien

V

2

Niveau 4 : 3

Pays de la Loire

III

2

Niveau 3 : 3

Niveau 4 : 2

Provence-Alpes-Côte d'Azur

II

1

Niveau 2 : 3

Niveau 3 : 1

Niveau 4 : 2