Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 213, 217, 221, 228, 236))
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-06-24, Art. 213-06-25
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-1-44, Art. 213-1-45
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-3.08, Art. 213-3.09, Art. 213-3.07, Art. 213-3.06, Art. 213-3.05, Art. 213-3.04, Art. 213-3.03, Art. 213-3.02, Art. 213-3.01
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-3.01, Art. 213-3.02, Art. Appendice 213-3.I, Art. 213-4.01
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-4.15, Art. 213-4.16
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-2.01
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-5.11, Art. 213-5.12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-6.02, Art. 213-6.13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-1.01, Art. 213-1.03, Art. 213-1.28, Art. 213-1.43
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-5.01
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 213-3.10, Art. 213-3.11
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-2-19, Art. 213-2-20