Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires
, Sct. Paragraphe 1 : Le jury
, Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation
, Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation
, Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats
, Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale
, Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-30, Art. A212-31, Art. A212-32, Art. A212-33, Art. A212-34, Art. A212-35
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29