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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1891 du 30 décembre 2015 fixant les taux et les montants des rémunérations versées aux stagiaires de la formation professionnelle à Mayotte)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1891 du 30 décembre 2015 fixant les taux et les montants des rémunérations versées aux stagiaires de la formation professionnelle à Mayotte)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-368 du 15 avril 1988
Art. 16-1