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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1914 du 29 décembre 2015 relatif aux emplois de direction des conseils de territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1914 du 29 décembre 2015 relatif aux emplois de direction des conseils de territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-631 du 6 mai 1988
Art. 1