Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1831 du 29 décembre 2015 modifiant le décret n° 2010-176 du 23 février 2010 fixant l'échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels relevant des établissements publics d'enseignement supérieur et du réseau des œuvres universitaires et scolaires)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-176 du 23 février 2010 Art. 6, Art. 7, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-176 du 23 février 2010