Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 août 2010
Art. 4