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Article A342-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)

Article A342-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)

Les dispositions de la deuxième phrase de l'article A. 132-16 ne s'appliquent pas aux comptabilités auxiliaires mentionnées à l'article L. 143-4.