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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1787 du 28 décembre 2015 relatif à la protection des sites d'intérêt géologique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1787 du 28 décembre 2015 relatif à la protection des sites d'intérêt géologique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
Sct. Livre IV : Patrimoine naturel, Sct. Titre Ier : Protection du patrimoine naturel, Sct. Chapitre Ier : Préservation et surveillance du patrimoine naturel, Sct. Section 1 : Préservation du patrimoine naturel, Sct. Sous-section 1 : Mesures de protection des espèces animales non domestiques et végétales non cultivées, Sct. Sous-section 2 : Dérogations aux mesures de protection des espèces animales non domestiques et végétales non cultivées