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Article R571-58 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Article R571-58 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Les dispositions relatives aux plans d'exposition au bruit des aérodromes sont énoncées aux articles R. 112-1 et suivants du code de l'urbanisme.