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Article R321-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Article R321-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Les dispositions d'aménagement et d'urbanisme particulières au littoral sont énoncées au chapitre Ier du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme.