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Article R111-39 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)

Article R111-39 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)


Les auvents, rampes d'accès et terrasses amovibles peuvent être accolés aux habitations légères de loisirs situées dans l'enceinte des lieux définis à l'article R. 111-38.
Ces installations accessoires, qui ne doivent pas être tenues au sol par scellement ou toute autre fixation définitive, doivent pouvoir être, à tout moment, facilement et rapidement démontables.