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Article R141-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)

Article R141-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)


Le schéma de cohérence territoriale comporte en zone de montagne, s'il y a lieu, les études prévues au premier alinéa de l'article L. 122-7 et au 1° de l'article L. 122-14.