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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/2016
au
01/01/2021
(Décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont)
Données brutes
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/2016
au
01/01/2021
(Décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont)
Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2016.