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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1747 du 23 décembre 2015 relatif au recours dérogatoire à la greffe en cas de marqueurs infectieux de l'hépatite C chez le donneur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1747 du 23 décembre 2015 relatif au recours dérogatoire à la greffe en cas de marqueurs infectieux de l'hépatite C chez le donneur)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1625 du 23 décembre 2010
Art. 2