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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE))




A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015
Art. Annexe I-B, Art. Annexe I-C, Art. Annexe I-D, Art. Annexe IV