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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 octobre 2013 relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuées en buvette publique)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 octobre 2013 relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuées en buvette publique)

CONTENU DES ANALYSES MENTIONNÉES AUX ARTICLES 3 ET 4

Les tableaux figurant dans la présente annexe fixent le contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés :
-soit à l'émergence, par captage (tableau 1) ;
-soit aux points où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage, par chaîne de conditionnement, ou au point de puisage à la buvette publique (tableau 2) ;
-soit aux points d'usages dans l'établissement thermal par catégorie de soins dans chaque bâtiment et réseau (unité de distribution) différenciés pour les soins autres que les soins externes collectifs, dans des conditions normales de fonctionnement de l'établissement, ou par bassin pour les soins externes collectifs (tableau 3).
Les analyses sont de type Ress0, Ress1, Ress2, Cdt1, Cdt2, Cdt3, Cdt4, Th1, Th2 avec :
-Ress0 qui correspond au programme d'analyses effectué à la ressource lors des visites de récolement des installations et tous les cinq ans ;
-Ress1 qui correspond au programme d'analyses de routine effectué à l'émergence quel que soit l'usage de l'eau ;
-Ress2 qui correspond au programme d'analyses complémentaires de Ress1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (Ress1 + Ress2) effectué à l'émergence quel que soit l'usage de l'eau ;
-Cdt1 qui correspond au programme d'analyses de routine effectué aux points où les eaux sont conditionnées et au point d'usage en buvette publique ;
-Cdt2, Cdt3 et Cdt4 qui correspondent au programme d'analyses complémentaires de Cdt1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (Cdt1 + Cdt2 + Cdt3 + Cdt4) effectué aux points où les eaux sont conditionnées et au point d'usage en buvette publique ;
-Th1 qui correspond au programme d'analyses aux points d'usage pour les soins autres que les soins externes collectifs dans un établissement thermal ;
-Th2 qui correspond au programme d'analyses par bassin pour les soins externes collectifs d'un établissement thermal.

Tableau 1.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau
prélevés à l'émergence, par captage


PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/)
dans l'eau minérale naturelle (EMN), l'eau de source (ES)
ou l'eau rendue potable par traitements (ERPT) (3)		 TYPE D'ANALYSES
à la ressource
Ress0 Ress1 Ress2
A.-Analyses microbiologiques

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs dans 50 ml
x
x
/

Bactéries coliformes dans 250 ml
x
x
/

Escherichia coli dans 250 ml
x
x
/

Cryptosporidium dans 100 l
x
/
/

Giardia dans 100 l
x
/
/

Entérocoques intestinaux dans 250 ml
x
x
/

Legionella sp. dans 1 l
x
/
A

Legionella pneumophila dans 1 l
x
/
A

Numération des germes aérobies revivifiables à 22° C dans 1 ml
x
x
/

Numération des germes aérobies revivifiables à 36° C dans 1 ml
x
x
/

Pseudomonas aeruginosa dans 250 ml (l'analyse est à réaliser au moins trois jours après le prélèvement ou le conditionnement, à l'exception des échantillons d'eau minérale naturelle utilisée à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal)
x
x
/
B.-Analyses physico-chimiques
Paramètres généraux

Couleur
x
/
/

Odeur
x
/
/

Saveur
x
/
/

Carbone organique total
x
/
/

Conductivité mesurée sur place, à la température de 25° C
x
x
/

Dioxyde de carbone (analyse sur place ou après piégeage sur place)
x
/
B

Oxygène dissous (mesure sur place ou après piégeage sur place)
x
/
/

pH (mesure sur place)
x
x
/

Potentiel d'oxydo-réduction (mesure sur place et expression par rapport à l'électrode de référence à l'hydrogène)
x
/
/

Résidu sec à 180° C
x
/
C

Résidu sec à 260° C
x
/
C

Sulfures totaux (exprimés en mg/ l de H2S) (analyse sur place ou après piégeage sur place)
x
/
D

Température de l'eau (mesure sur place)
x
x
/

Température ambiante
C
/
/

Turbidité
x
x
/
Paramètres minéraux

Aluminium
x
/
x

Ammonium
x
/
x

Antimoine
x
/
x

Arsenic
x
/
x

Baryum
x
/
x

Béryllium
x
/
/

Bore
x
/
x

Bromures
x
/
x

Cadmium
x
/
x

Calcium
x
/
x

Chrome
x
/
x

Cuivre
x
/
x

Chlore total (analyse sur place)
x
/
/

Chlorures
x
/
x

Cyanures totaux
x
/
x

Fer total
x
/
x

Fluorures
x
/
x

Iodures
x
/
/

Lithium
x
/
/

Magnésium
x
/
x

Manganèse
x
/
x

Mercure
x
/
x

Nickel
x
/
x

Nitrates
x
/
x

Nitrites
x
/
x

Orthophosphates
x
/
/

Plomb
x
/
x

Potassium
x
/
x

Sélénium
x
/
x

Silice soluble
x
/
/

Sodium
x
/
x

Strontium
x
/
/

Sulfates
x
/
x

Titre alcalimétrique (TA)
x
/
x

Titre alcalimétrique complet (TAC)
x
/
x

Uranium
x
/
x

Zinc
x
/
E

Autres oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt...) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle
x
/
/
Paramètres organiques

Acrylamide (3)
x
/
/

Agents de surface réagissant au bleu de méthylène
x
/
/

Benzène
x
/
/

Toluène
x
/
/

Ethylbenzène
x
/
/

Xylènes
x
/
/

Chloroforme
x
/
/

Bromoforme
x
/
/

Dibromochlorométhane
x
/
/

Bromodichlorométhane
x
/
/

Chlorure de vinyle monomère
x
/
/

1,2/ dichloroéthane
x
/
/

Benzo (b) fluoranthène
x
/
/

Benzo (k) fluoranthène
x
/
/

Benzo (ghi) pérylène
x
/
/

Indéno (1,2,3-cd) pyrène
x
/
/

Fluoranthène
x
/
/

Benzo (a) pyrène
x
/
/

Hydrocarbures dissous
x
/
/

Indice phénol
x
/
/

Pesticides (1)
x
/
/

Epichlorhydrine (3)
x
/
/

Tétrachlororéthylène
x
/
/

Trichloroéthylène
x
/
/

Microcystines
F
/
/
C.-Radioactivité

Activité alpha globale (2)
x
/
/

Radon (3) (4)

x

Activité bêta globale (2)
x
/
/

Tritium (2)
x
/
/

Autres radionucléides pour le calcul de la dose indicative (DI) (2)
x
/
/

A : à rechercher si la ressource en EMN alimente un établissement thermal.
B : à rechercher si l'eau est naturellement gazeuse.
C : à rechercher si c'est une EMN.
D : la mesure n'est réalisée que quand l'EMN est sulfurée et alimente un établissement thermal.
E : paramètre à rechercher si l'EMN ou l'ES fait mention du caractère approprié de l'eau pour l'alimentation du nourrisson.
F : la mesure est réalisée uniquement pour les eaux d'origine superficielle rendue potable par traitement. L'analyse est seulement nécessaire lorsque des observations visuelles ou analytiques mettent en évidence un risque de prolifération de cyanobactéries.
(1) Par pesticides, on entend les insecticides, herbicides, fongicides, nématocides, acaricides, algicides, rodenticides, produits antimoisissures organiques et produits apparentés, notamment les régulateurs de croissance et leurs métabolites, produits de réaction et de dégradation pertinents. Par total des pesticides, on entend la somme de tous les pesticides individualisés détectés et quantifiés.
Les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité.
(2) En cas de valeurs de l'activité alpha globale supérieures à 0,1 Bq/ l ou de l'activité bêta globale supérieures à 1,0 Bq/ l ou du tritium supérieures à 100 Bq/ l, il est procédé à l'analyse des radionucléides spécifiques définie dans l'arrêté mentionné à l'article R. 1321-20 du code de la santé publique.
Afin de déterminer l'activité béta globale résiduelle, le potassium doit être recherché concomitamment à la mesure des paramètres radiologiques. La mesure du potassium est réalisée lors de la mesure de l'équilibre calcocarbonique.

(3) La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l'eau calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l'eau.

(3) S'agissant des modalités de mise en œuvre, se référer à l'arrêté pris en application de l'article R. 1321-15 du code de la santé publique pour la mesure du radon dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux.

(4) A rechercher pour les eaux de source et les eaux rendues potables par traitements d'origine souterraine.

Tableau 2.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés aux points
où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage, ou au point de puisage à la buvette publique

PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/)
dans l'eau minérale naturelle (EMN), l'eau de source (ES)
ou l'eau rendue potable par traitements (ERPT) (3)		 TYPE D'ANALYSES À RÉALISER AU POINT
où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage
Cdt1 Cdt2 Cdt3 Cdt4
A.-Analyses microbiologiques

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs dans 50 ml
A
A
/
/

Bactéries coliformes dans 250 ml
x
/
/
/

Escherichia coli dans 250 ml
x
/
/
/

Entérocoques intestinaux dans 250 ml
x
/
/
/

Numération des germes aérobies revivifiables à 22° C dans 1 ml
x
/
/
/

Numération des germes aérobies revivifiables à 36° C dans 1 ml
x
/
/
/

Pseudomonas aeruginosa dans 250 ml (l'analyse est à réaliser au moins trois jours après le prélèvement ou le conditionnement)
x
/
/
/
B.-Analyses physico-chimiques
Paramètres généraux

Carbone organique total
A
/
A
/

Conductivité mesurée sur place, à la température de 25° C
x
/
/
/

Dioxyde de carbone (analyse sur place ou après piégeage sur place, sauf pour les échantillons d'eau conditionnée)
/
B
/
/

Ozone dissous (analyse sur place)
/
C
/
/

pH (mesure sur place)
x
/
/
/

Potentiel d'oxydo-réduction (mesure sur place et expression par rapport à l'électrode de référence à l'hydrogène)
/
D
/
/

Résidu sec à 180° C
/
D
/
/

Résidu sec à 260° C
/
D
/
/

Température (mesure sur place)
x
/
/
/

Turbidité
x
/
/
/
Paramètres minéraux

Aluminium
E
E
/
/

Ammonium
x
/
/
/

Antimoine
/
x
/
/

Arsenic
/
x
/
/

Baryum
/
x
/
/

Bore
/
x
/
/

Bromates
/
x
/
/

Cadmium
/
x
/
/

Calcium
/
x
/
/

Chrome
/
x
/
/

Cuivre
/
x
/
/

Chlorures
/
x
/
/

Chlorites
/
x
/
/

Chlorates
/
x
/
/

Cyanures totaux
/
x
/
/

Fer total
E
E
/
/

Fluorures
/
x
/
/

Magnésium
/
x
/
/

Manganèse
/
x
/
/

Mercure
/
x
/
/

Nickel
/
x
/
/

Nitrates
/
x
/
/

Nitrites
/
x
/
/

Plomb
/
x
/
/

Potassium
/
x
/
/

Sélénium
/
x
/
/

Sodium
/
x
/
/

Sulfates
/
x
/
/

Titre alcalimétrique (TA)
/
x
/
/

Titre alcalimétrique complet (TAC)
/
x
/
/

Uranium
/
/
/
x

Zinc
/
F
/
/

Autres oligo-éléments (lithium, vanadium, molybdène, cobalt...) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle
/
D
/
/
Paramètres organiques

Acrylamide (3)
/
/
x
/

Benzène
/
/
x
/

Toluène
/
/
x
/

Ethylbenzène
/
/
x
/

Xylènes
/
/
x
/

Chloroforme
/
/
x
/

Dibromochlorométhane
/
/
x
/

Bromodichlorométhane
/
/
x
/

Bromoforme
/
/
x
/

Chlorure de vinyle monomère
/
/
x
/

1,2/ dichloroéthane
/
/
x
/

Benzo (b) fluoranthène
/
/
x
/

Benzo (k) fluoranthène
/
/
x
/

Benzo (ghi) pérylène
/
/
x
/

Indéno (1,2,3-cd) pyrène
/
/
x
/

Benzo (a) pyrène
/
/
x
/

Pesticides (1)
/
/
x
/

Epichlorhydrine (3)
/
/
x
/

Tétrachlororéthylène
/
/
x
/

Trichloroéthylène
/
/
x
/
C.-Radioactivité

Activité alpha globale (2)
/
/
/
G, F

Activité bêta globale (2)
/
/
/
G, F

Tritium (2)
/
/
/
G, F

Autres radionucléides pour le calcul de la dose indicative (DI) (2)
/
/
/
G, F

A : paramètre à rechercher en Cdt1 si c'est une ERPT, sinon en Cdt2 ou Cdt3.
B : paramètre à rechercher en Cdt2 si l'eau est gazeuse.
C : paramètre à rechercher en Cdt2 si l'eau fait l'objet d'un traitement à l'air enrichi en ozone.
D : paramètre à rechercher en Cdt2 si c'est une EMN.
E : paramètre à rechercher en Cdt1 lorsqu'il est utilisé comme agent de floculation (concerne uniquement les ERPT), sinon en Cdt2.
F : paramètre à rechercher systématiquement pour les eaux faisant état du caractère approprié pour l'alimentation des nourrissons.
G : paramètre à rechercher en Cdt4 si l'eau présente, à la ressource, un dépassement de l'activité alpha globale, ou de l'activité béta globale, ou du tritium par rapport aux références de qualité définies pour les ES/ ERPT et aux limites de qualité définies pour les EMN/ ES faisant mention du caractère approprié de l'eau pour l'alimentation du nourrisson fixées dans l'arrêté du 14 mars 2007 modifié relatif aux critères de qualité des eaux conditionnées, aux traitements et mentions d'étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et de source conditionnées ainsi que de l'eau minérale naturelle distribuée en buvette publique.
(1) Par pesticides, on entend les insecticides, herbicides, fongicides, nématocides, acaricides, algicides, rodenticides, produits antimoisissures organiques et produits apparentés, notamment les régulateurs de croissance et leurs métabolites, produits de réaction et de dégradation pertinents. Par total des pesticides, on entend la somme de tous les pesticides individualisés détectés et quantifiés.
Les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité.
(2) En cas de valeurs de l'activité alpha globale supérieures à 0,1 Bq/ l ou de l'activité bêta globale supérieures à 1,0 Bq/ l ou du tritium supérieures à 100 Bq/ l, il est procédé à l'analyse des radionucléides spécifiques définie dans l'arrêté mentionné à l'article R. 1321-20 du code de la santé publique.
Afin de déterminer l'activité béta globale résiduelle, le potassium doit être recherché concomitamment à la mesure des paramètres radiologiques. La mesure du potassium est réalisée lors de la mesure de l'équilibre calcocarbonique.

(3) La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l'eau calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l'eau.

Tableau 3.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés aux points d'usages dans l'établissement thermal par catégorie de soins dans chaque bâtiment et réseau (unité de distribution) différenciés pour les soins autres que les soins externes collectifs, dans des conditions normales de fonctionnement de l'établissement, ou par bassin pour les soins externes collectifs

PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/) TYPE D'ANALYSES
Th1 Th2
A.-Analyses microbiologiques

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs dans 50 ml
x
x

Bactéries coliformes dans 250 ml
x
x

Escherichia coli dans 250 ml
x
x

Entérocoques intestinaux dans 250 ml
x
x

Legionella sp. dans 1 l
x
A

Legionella pneumophila dans 1 l
x
A

Numération des germes aérobies revivifiables à 36° C dans 1 ml
x
x

Pseudomonas aeruginosa dans 250 ml
x
x

Staphylocoques pathogènes dans 100 ml
/
x
B.-Analyses physico-chimiques
Paramètres généraux

Carbone organique total
/
x

Conductivité mesurée sur place, à la température de 25° C
x
x

Dioxyde de carbone (analyse sur place ou après piégeage sur place)
B
B

Ozone dissous (analyse sur place)
/
C

pH (mesure sur place)
x
x

Produits stabilisants des eaux de piscines
/
D

Sulfures totaux (exprimés en mg/ l de H2S) (analyse sur place ou après piégeage sur place)
B
B

Température (mesure sur place)
x
x

Turbidité
/
x
Paramètres minéraux

Antimoine
B
B

Arsenic
B
B

Baryum
B
B

Bore
B
B

Cadmium
B
B

Calcium
B
/

Chrome
B
B

Cuivre
B
B

Chlore libre (ou tout autre paramètre représentatif du traitement de désinfection) (analyse sur place)
x
x

Chlore total (ou tout autre paramètre représentatif du traitement de désinfection) (analyse sur place)
x
x

Chlorures
B
B

Fer total
B
B

Fluorures
E
B

Magnésium
B
/

Manganèse
B
B

Mercure
B
B

Nickel
B
B

Nitrates
E
/

Nitrites
E
/

Plomb
B
B

Potassium
B
/

Sélénium
B
B

Sodium
B
/

Sulfates
B
B

Titre alcalimétrique (TA)
B
/

Titre alcalimétrique complet (TAC)
B
/
Paramètres organiques

Chloroforme
/
F

Bromoforme
/
F

Dibromochlorométhane
/
F

Bromodichlorométhane
/
F


A : paramètre à rechercher en cas de jets émettant des aérosols.
B : ion pouvant être retenu dans le contrôle sanitaire ou la partie principale de la surveillance exercée par l'exploitant. Au moins un anion ou cation caractéristique de l'EMN est analysé.
C : paramètre à rechercher si l'eau fait l'objet d'un traitement à l'air enrichi en ozone.
D : la mesure n'est réalisée que lorsque de tels produits sont utilisés.
E : paramètre à rechercher si l'eau est utilisée en cure de boisson.
F : paramètre à rechercher si l'eau a fait l'objet d'un traitement de chloration.