Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 décembre 2015 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 décembre 2015 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile)
L'arrêté du 8 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignement de sécurité civile est abrogé.