La direction « navigabilité et opérations » (DSAC/NO) comprend :
Le pôle « méthodes, qualité et compétences » (NO/MQC) qui :
- assure la cohérence des référentiels et des outils de surveillance de DSAC/NO ;
- coordonne le pilotage des processus qualité de DSAC/NO ;
- pilote et contrôle le respect par les organismes habilités des conditions et de la mise en œuvre des missions exercées en vertu de leur habilitation ;
- dans le domaine de la compétence des personnels et en lien avec les pôles :
- définit les contenus des formations et les critères de qualification ;
- contribue à la gestion prévisionnelle des effectifs ;
- supervise l'activité des organismes de formation.
Le pôle « navigabilité » (NO/NAV) qui :
- est chargé des questions relatives à la conception et aux autorisations de vol des aéronefs ;
- prend les décisions administratives correspondantes lorsqu'elles ne sont pas prises par un organisme habilité ou par les directions interrégionales ;
- coordonne l'action des directions interrégionales pour les activités correspondantes dont elles sont chargées.
Le pôle « systèmes et techniques » (NO/ST) qui :
- apporte aux services de la DGAC une expertise technique dans le domaine de la navigabilité et des opérations des aéronefs ;
- assure la coordination technique et administrative des activités effectuées pour le compte de l'AESA par les différentes autorités françaises ;
- s'assure du respect des conditions d'accréditation des autorités françaises par l'AESA, anime le réseau des experts et s'assure du niveau de leurs compétences dans les domaines où ils interviennent.
Le pôle « inspection au sol des aéronefs » (NO/RAMP) qui :
- coordonne et prépare la position française dans le cadre des travaux du comité de sécurité aérienne de la Commission européenne ;
- organise et coordonne les inspections au sol des aéronefs français et étrangers en exploitation effectuées par la DSAC et s'assure de leur conformité ;
- assure le fonctionnement d'un observatoire des compagnies aériennes, chargé d'évaluer leur niveau de sécurité lorsqu'elles desservent le territoire français.
Le pôle « opérations avions » (NO/OA) qui :
- est chargé des questions relatives aux opérations des avions en transport commercial ;
- prend les décisions administratives correspondantes lorsqu'elles ne sont pas prises par un organisme habilité ou par les directions interrégionales ;
- coordonne l'action des directions interrégionales pour les activités correspondantes dont elles sont chargées.
Le pôle « opérations hélicoptères et aviation générale » (NO/OH) qui :
- est chargé des questions relatives aux opérations des hélicoptères et des aérostats en transport commercial et de l'ensemble des aéronefs en opérations spécialisées et non commerciales ;
- prend les décisions administratives correspondantes lorsqu'elles ne sont pas prises par un organisme habilité ou par les directions interrégionales ;
- coordonne l'action des directions interrégionales pour les activités correspondantes dont elles sont chargées.