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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 décembre 2015 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 décembre 2015 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile)


L'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile est constitué par :


- la direction « gestion des ressources » (DSAC/GR) ;
- cinq directions techniques :
- la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité » (DSAC/ERS) ;
- la direction « personnels navigants » (DSAC/PN) ;
- la direction « navigabilité et opérations » (DSAC/NO) ;
- la direction « aéroports et navigation aérienne » (DSAC/ANA) ;
- la direction « sûreté » (DSAC/SUR) ;
- la mission « évaluation et amélioration de la sécurité » (DSAC/MEAS) ;
- le cabinet (DSAC/CAB) ;
- le délégué à la stratégie (DSAC/ST) ;
- le responsable qualité (DSAC/Q).