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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense)


Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2015.
Les dispositions de l'article 2 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er février 2015.
Les dispositions de l'article 3 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er mai 2015.
Les dispositions de l'article 4 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er juillet 2015.
Les dispositions de l'article 5 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er octobre 2015.
Les dispositions de l'article 6 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er décembre 2015.
Les dispositions de l'article 7 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2016.