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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1691 du 16 décembre 2015 modifiant le décret n° 93-155 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale des élèves conservateurs territoriaux du patrimoine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1691 du 16 décembre 2015 modifiant le décret n° 93-155 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale des élèves conservateurs territoriaux du patrimoine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-155 du 29 janvier 1993
Art. 4