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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2004 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article L. 442-1 du code du patrimoine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2004 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article L. 442-1 du code du patrimoine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2004
Art. 1