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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 novembre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 novembre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi)

I. - Le prix maximum du kilomètre parcouru et le prix maximum horaire sont majorés de manière à permettre l'application des trois tarifs horokilométriques suivants :


1° "Tarif A" : course effectuée dans Paris entre 10 heures et 17 heures ;


2° "Tarif B" : course effectuée :


a) Dans Paris de 17 heures à 10 heures ainsi que le dimanche de 7 heures à 24 heures et les jours fériés de 0 heure à 24 heures ;


b) Dans le ressort géographique des taxis parisiens hors Paris, de 7 heures à 19 heures ;


3° "Tarif C" : course effectuée :


a) Dans Paris de 0 heure à 7 heures le dimanche ;


b) Dans le ressort géographique des taxis parisiens hors Paris, de 19 heures à 7 heures ainsi que le dimanche et les jours fériés ;


c) En dehors du ressort géographique des taxis parisiens.


II. - Les majorations sont définies de manière que le prix maximum du kilomètre en "tarif B" n'excède pas de plus de 50 % celui en "tarif A" et que le prix maximum du kilomètre en "tarif C" n'excède pas de plus de 100 % celui en "tarif A".