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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 novembre 2015
Art. 5, Art. 11, Art. 14