Article 22 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2015 relatif au concours commun d'admission d'élèves ingénieurs dans certaines écoles des mines et des télécommunications)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2010
Sct. TITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : MODALITES D'INSCRIPTION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Sct. TITRE III : ADMISSIBILITE ET ADMISSION, Art. 7, Sct. CHAPITRE IER : FILIERES MP, PC ET PSI, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE II : FILIERE PT, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : FILIERE TSI, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. CHAPITRE III-I : FILIERE ATS, Art. 17-1, Art. 17-2, Art. 17-3, Sct. CHAPITRE III-II : Filière BCPST, Art. 17-4, Art. 17-5, Art. 17-6, Sct. CHAPITRE IV : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLES, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 21, Art. 22