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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2008
Art. Annexe 1