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Article 34 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 relatif à la santé et à l'aptitude médicale à la navigation)

Article 34 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 relatif à la santé et à l'aptitude médicale à la navigation)

Sont abrogés :

Les articles 2 à 7 du décret du 6 août 1960 susvisé

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 67-690 du 7 août 1967
Art. 4